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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMIF
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KTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KTS
COMIF, SAS

Numéro de dépôt :
3815054
Date de dépôt :
16/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/03/2021
KTS de COMIF

Présentation de la marque KTS

Déposée par voie électronique le 16 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMIF domicilié(e) 18 rue Claude Bernard ZI - 26100 - ROMANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMIF domicilié(e) 18 rue Claude Bernard ZI - 26100 - ROMANS - France.

La marque KTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3815054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KTS est expirée depuis le 16 mars 2021.

COMIF a également déposé les autres marques suivantes : PIERRE DE REVE , MAISONS OLIVIER DEVILLES


COMIF, SAS - 18 rue Claude Bernard ZI - 26100 - ROMANS - France


COMIF - 18 rue Claude Bernard ZI - 26100 - ROMANS - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.